Déposée le 21 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) EMEY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KARO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-10 du 12 mars 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) EMEY domicilié(e) Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY SUR MEURTHE (dossier no 2230842) - 88580 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 312 119 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230842) - 67080 - France.
La marque KARO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EMEY, Société Anonyme - Chemin de la Meurthe,88580 SAULCY SUR MEURTHE (dossier no 2230842) - 88580 - France - SIREN 312312119
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2230842) - 67080 - France
Inscription le 24 septembre 2002 - Changement d'adresse n°354882 - Publication au BOPI 2002-09-24
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230842 - Publication au BOPI 2002-11-13
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27
Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Inscription le 19 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514109 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19
Articles de bureau (à l'exception des meubles), notamment trieurs de documents, trieurs de courriers, parapheurs, classeurs, classeurs de documents, classeurs de courriers, registres, reliures, biblorhaptes, brochures, chemises pour documents, couvertures; papier, carton et produits en ces matières, notamment affiches, albums, almanachs, atlas, bavettes et bavoirs, blocs à dessin, papier de bois, boîtes en carton ou en papier, buvards, cahiers, calendriers, calques, papier calque, papier carbone, carnets, cartes, cartes à jouer, tubes en carton, cartes géographiques, cartonnages, catalogues, cornets de papier, décalcomanie, papier d'emballage, enveloppes, éphémérides, faire-part, cartes de souhait, feuilles, fiches, formulaires, formules, papier hygiénique, images, imprimés, journaux, périodiques, livres, livrets, papier mâché, manuels, mouchoirs, nappes et napperons, plans, prospectus, publications, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage; produits de l'imprimerie, notamment caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, encre, cadres et châssis à composer, caractères typographiques; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage, notamment sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, feuilles bullées pour l'emballage ou le conditionnement, pellicules en matières plastiques pour l'emballage.Articles en cuir et imitations du cuir non compris dans d'autres classes
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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